Conditions générales de vente

OBJET

Les présentes conditions générales de vente ont pour objet d'informer tout éventuel consommateur, personne physique ou morale sur les conditions et modalités dans lesquelles la société OCTOPUS S.A.R.L. procède à la vente et à la livraison des produits commandés.

Ces conditions générales de vente définissent également les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente de produits par le vendeur au consommateur. Elles s'appliquent, sans restriction ni réserves, à l'ensemble des ventes, par le vendeur, des produits proposés sur son site Internet : www.idde-modelisme.com

Tout passage de commande sur ce site induit l'acceptation de ces conditions.

ARTICLE 1 - PRIX

1.1. Les prix de nos produits sont indiqués en euros TTC, sous réserve d'une modification du taux de TVA française. Les prix sont indiqués hors participation aux frais d'expédition, facturés en supplément du prix des produits achetés suivant le montant de la commande.

1.2. Toutes les commandes quelle que soit leur origine sont payables en Euros.

1.3. La société OCTOPUS S.A.R.L. se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes sous réserve de disponibilité à cette date. Cette modification sera signalée à l'acheteur avant toute commande.

1.4. Le taux de TVA indiqué sur le bon de commande est celui applicable au jour de la commande.

1.5. Le taux de TVA applicable quelque soit la provenance de l'acheteur est le taux du vendeur, c'est-à-dire un taux de 19.6%.

1.6. Si la livraison a lieu hors du territoire de l'Union Européenne, les taxes douanières et formalités y afférents restent à la charge exclusive de l'acheteur.

ARTICLE 2 - RESERVE DE PROPRIETE

Les produits acquis sur le site www.idde-modelisme.com demeurent la propriété de la société OCTOPUS S.A.R.L. jusqu'au complet encaissement du prix.

ARTICLE 3 - COMMANDE

Les commandes passées sur le site www.idde-modelisme.com sont soumis à plusieurs étapes qui sont autant de validations par clic à effectuer par l'acheteur. La validation finale lors du processus de commande équivaut à un accord d'acceptation des informations liées aux présentes Conditions Générales de Vente.

ARTICLE 4 - VALIDATION

Le consommateur doit être informé par le vendeur des caractéristiques essentielles du bien, avant la conclusion du contrat. Ceci étant, vous déclarez avoir pris connaissance et accepté les présentes Conditions Générales de Vente avant la passation de votre commande.

ARTICLE 5 - ENGAGEMENT

Lorsque le client valide sa commande, cette validation vaut acceptation de ces Conditions Générales de Vente. Son application ne peut être remise en cause, sauf rétractation dans les 7 jours à compter de la réception de la commande.

ARTICLE 6 - CONFIRMATION DE LA COMMANDE

Conformément à l'article 1369-2 du Code civil, le vendeur OCTOPUS S.A.R.L. s'engage à confirmer la commande du client au moyen d'un accusé réception envoyé par e-mail dans un délai de 24h. Celui-ci précisera le contenu de la commande, son coût, le mode de paiement retenu ainsi que ses modalités de livraison.

ARTICLE 7 - LA PREUVE

Sauf preuve contraire, les données enregistrées sur le site www.idde-modelisme.com qui restent archivées par le vendeur, constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées par OCTOPUS S.A.R.L. et ses clients.

ARTICLE 8 - DISPONIBILITE

Comme le stipule l'article 1369-1 du Code Civil, les offres de produits et prix exposées sur le site www.idde-modelisme.com sont valables tant qu'ils sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles. Pour les produits non stockés dans notre entrepôt, nos offres sont valables sous réserve de disponibilité chez nos fournisseurs. Dans ce cadre, des indications sur la disponibilité des produits vous sont fournies au moment de la passation de votre commande. Ces informations provenant directement de nos fournisseurs, des erreurs ou modifications peuvent exceptionnellement exister , dans ce cas un remboursement est effectué . Dans l'éventualité d'une indisponibilité de produit après passation de votre commande nous vous en informerons par mail ou par courrier dans les meilleurs délais. Selon vos instructions, et après vous avoir fait part des informations relatives aux délais de livraison annoncés par le fournisseur concerné, nous annulerons ou traiterons votre commande. Dans le cas d'un paiement en ligne effectué au moment de la commande, vous serez alors remboursé.

ARTICLE 9 - LIVRAISON

9.1 Généralités Les produits achetés sur le site sont expédiés selon les modalités de délais définis dans le paragraphe « Livraison » suivant la validation du paiement et l'obtention des documents douaniers si nécessaires (Hors EU). Les produits sont livrés à l'adresse de livraison que vous avez indiquée au cours du processus de commande. En cas de retard, un mail vous sera adressé. En outre, l'enseigne IDDE-MODELISME ne pourra être tenue responsable des conséquences dues à un retard d'acheminement dont elle ne maitrise pas les paramètres tel que la survenance d'un événement de force majeure et notamment en cas de grève totale ou partielle des services postaux, de transporteurs, et de catastrophes causées par inondations ou incendies. Pour la France, la Belgique et le Luxembourg, les frais de port s'élèvent à 24,50€ forfaitaires pour les kits (un seul forfait de 24,50€ pour un ou plusieurs kits) et 12,70€ forfaitaires pour les accessoires (un seul forfait de 12,70€ pour un ou plusieurs accessoires). Ces frais de port concernent une expédition sous 48H par Colissimo suivi de La Poste. Ces conditions sont valables pour la France métropolitaine uniquement. Pour l étranger et les DOM-TOM nous consulter.

9.2 - Problèmes de livraison Vous devez notifier sur le bordereau de signature que vous présentera le transporteur et à OCTOPUS S.A.R.L. toutes réserves sur le produit livré (par exemple : colis endommagé, déjà ouvert...) dans les 3 jours suivant la réception du produit ne pas mettre "sous réserves de déballage". Si le colis s'avère perdu ou non réceptionné, merci de nous contacter le plus rapidement possible afin de réaliser une vérification auprès des services de livraison.Le client devra parallèlement confirmer cette anomalie en adressant au transporteur dans les deux (2) jours ouvrables suivants la date de livraison un courrier recommandé avec accusé de réception exposant les dites réclamations. Le client devra transmettre copie de ce courrier par fax ou par simple courrier à notre service client: IDDE-MODELISME Service Clients 57 Bd Gambetta 38000 GRENOBLE Fax: 04 76 46 51 81

9.3 - Conformité des produits La société OCTOPUS S.A.R.L. s'engage à vous rembourser ou à vous échanger les produits ne correspondant pas à votre commande. Dans ce cas nous vous remercions de bien vouloir en faire état de manière détaillée par écrit et de nous renvoyer le ou les produits. OCTOPUS S.A.R.L. procédera à l'échange ou au remboursement du ou des produits. La demande doit être effectuée dans les quinze jours ouvrés suivant la livraison. Toute réclamation formulée hors de ce délai ne pourra être acceptée. Les produits doivent nous être renvoyés dans l'état dans lequel vous les avez reçus avec l'ensemble des éléments livrés (coffret, panier, emballage). Les frais d'envoi vous seront remboursés sur la base du tarif facturé. En tout état de cause vous bénéficiez des dispositions de la garantie légale notamment celles relatives à la garantie des vices cachés. Les dispositions de cet article ne vous empêchent pas de bénéficier du droit de rétractation (satisfait ou remboursé) prévu à l'article 5. Toutes les dispositions spécifiques relatives à la livraison de la commande sont détaillées dans la partie « Livraison » du site. Pour la prise en garantie d'un matériel, il faut qu'il ait été utilisé dans les conditions normales d'utilisation prévues par la notice du fabricant ou à défaut des conseils apportés par OCTOPUS S.A.R.L.. Toute intervention sur un produit défectueux ou rendu défectueux est prise en charge par les services techniques des distributeurs/importateurs en France de la marque du produit concerné voir liste ci-dessous, ou à défaut par le fabricant directement. Le coût des réparations occasionnées à un produit lié à une utilisation non conforme du produit par le client n'ayant pas suivi la notice d'utilisation du fabricant ou à défaut les conseils apportés par OCTOPUS S.A.R.L. est à la charge du client. Dans ce cas, l'expertise du produit par les services techniques des distributeurs/importateurs en France de la marque du produit concerné ou ceux du fabricant, tiennent lieu de référence pour OCTOPUS S.A.R.L. qui considérera ces services comme seuls compétents à émettre un diagnostic technique du produit retourné. Le matériel défectueux sous garantie doit être expédié directement au service après vente de la marque concernée accompagné d'une copie de votre facture d'achat ou du bon de garantie et d'une description la plus détaillée possible de la panne. Les frais d'envoi sont à votre charge.

Liste des adresses SAV ou les produits distribués par ces distributeurs devront être directement envoyés :

MRC - Model Racing Car (THUNDER TIGER, RC SYSTEM,TRAXXAS) 15 bis, Avenue de la Sablière 94370 SUCY EN BRIE FRANCE Tél. : +33-01 49 62 09 60 email : contact@mrcmodelisme.com

Avio & Tiger (FUTABA, HPI, SCORPIO, LRP) Z.I. Sud - B.P. 27 84101 ORANGE Cedex FRANCE Tél : 04 90 34 59 06 Fax : 04 90 34 94 10

HORIZON HOBBY SAS (SPEKTRUM, E-FLITE, PARKZONE, HANGAR9) 14 Rue Gustave Eiffel 91230 MONTGERON FRANCE Hotline: 0033 (0) 1.60.47.44.74 (La Hotline particuliers est ouverte du mardi au vendredi de 13h30 à 15h30) Mail: infofrance@horizonhobby.com

ROBBE (ROBBE, ALIGN,PROXXO,NINCO) J-M MESSE B.P. 12 - 6 rue Usson du Poitou 57730 FOLSCHVILLER Tél/Fax: 03 87 94 62 58

GRAUPNER FRANCE Service France Gérard ALTMAYER BP500-22 57601 FORBACH CEDEX France Tél.: 03 87 85 62 12

SAV MULTIPLEX- PROXXON J-M MESSE BP 12 57730 FOLSCHVILLER Fax: 03 87 94 62 58 T2M B.P.6 Zone Industrielle F57380 Faulquemont Tel: 03.87.29.25.23

France PRO-Models GEELSEWEG, 80 B-2250 OLEN Belgique Tél. : +32 (0)14.25.92.43 Fax. : +32 (0)14.25.92.89 email : info@promodels.be

SCIENTIFIC France( -SANWA, OS ) 272 avenue Henri Barbusse BP 37 59581 MARLY Cedex Tél. S.A.V. 03 27 45 63 68

A2 PRO BP 12 74371 PRINGY CEDEX Tél. : +33 (0) 4.50.09.09.36 Fax. : +33 (0) 4.50.09.09.36 email : DIDIER@A2PRO.FR

ARTICLE 10 - PAIEMENT

Le paiement de vos achats en ligne s'effectue par - Cartes bancaires : Visa, MasterCard, autres Cartes Bleues PAYPAL. -Pas de Contre remboursement . En cas de paiement par chèque bancaire,et aprés accord de notre société celui-ci doit être émis par une banque domiciliée en France métropolitaine. Les commandes passées en dehors de la France métropolitaine ne pourront être payées que par carte bancaire. Le règlement de vos achats peut s'effectuer suivant plusieurs modes dont le paiement en ligne par cartes bancaires : Visa, MasterCard, autres Cartes Bleues. Le paiement de la totalité du prix doit être réalisé lors de la commande par l'Acheteur. A aucun moment, les sommes versées ne pourront être considérées comme des arrhes ou acomptes. L'encaissement de la totalité du montant de la commande sera effectué par le Vendeur au moment de la validation de la commande.

ARTICLE 11 - REMBOURSEMENT

Les remboursements des produits dans les hypothèses visées à l'article 5 seront effectués dans un délai inférieur ou égal à 30 jours après la réception des produits par nos soins. Pour que le remboursement soit valable, le retour de la marchandise en nos locaux doit intervenir dans un délai de 15 jours à compter de la date de réception du produit par le client. Le remboursement s'effectuera par chèque bancaire adressé au nom du client ayant passé la commande et à l'adresse de facturation. Aucun envoi en contre remboursement ne sera accepté quel qu'en soit le motif. Pour les délais de remboursements via PAYPAL voir les conditions PAYPAL.

ARTICLE 12 - SATISFAIT OU REMBOURSE

Conformément à l'article L 121-20 du Code de la Consommation, vous disposez d'un délai de 7 jours à compter de la réception pour échanger ou vous faire rembourser le produit qui ne vous conviendrait pas. Si ce délai expire normalement un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant. En accord avec la Loi Chatel du 1er juin 2008, les remboursements suite à un droit de rétractation se feront principalement par moyens de paiement, même si les autres alternatives (tels les bons d'achats) restent possibles, et ils concerneront la totalité des sommes versées (donc y compris les frais de livraison : frais d'envoi et ré-envoi des produits refusés par le client). Ils se feront dans les meilleurs délais, et au plus tard dans les trente jours suivant la date à laquelle ce droit a été exercé. Pour tout retour de produits, vous devrez indiquer de manière précise les raisons de ce retour : - Par email: y.chichignoud@idde-modelisme.com - Par téléphone: 04 76 46 51 81 Les retours sont à effectuer à : OCTOPUS S.A.R.L. IDDE MODELISME SERVICE CLIENTS 57 boulevard Gambetta 38000 GRENOBLE Merci de nous contacter par mail afin de définir les modalités. Le présent droit de retour ne pourra être accepté que pour les produits dans leur emballage d'origine, complets, en bon état et accompagnés d'une copie de la facture d'achat. Les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis par le Client ne sont pas repris. Afin d'assurer le suivi de votre colis et l'aboutissement de la demande de rétractation, nous vous conseillons de choisir un retour par colissimo suivi La Poste. Si vous nous retournez le colis sans colissimo suivi, nous déclinons toute responsabilité dans le cas où le colis ne nous parviendrait pas. Aucune enquête de La Poste ne pourra alors être faite.

ARTICLE 13 - PROPRIETE INTELLECTUELLE

Conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, seule l'utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle est autorisée. Toute reproduction totale ou partielle du site www.idde-modelisme.com est strictement interdite.

ARTICLE 14 - INFORMATIONS NOMINATIVES

OCTOPUS S.A.R.L. s'engage à ne pas divulguer à des tiers les informations que vous nous communiquez. Celles-ci sont confidentielles. Elles ne seront utilisées que pour le traitement de votre commande et pour renforcer et personnaliser la communication et produit réservé aux clients de OCTOPUS S.A.R.L., notamment par les lettres d'informations diffusées sur le site www.idde-modelisme.com quelles, vous vous serez abonnés ainsi que dans le cadre de la personnalisation du site en fonction de vos centres d'intérêts. Concernant ces informations vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux données personnelles vous concernant. Pour cela il suffit de nous en faire la demande en ligne ou par courrier en nous indiquant vos nom, prénom, adresse et si possible votre référence client.

ARTICLE 15 - RESPONSABILITE

Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur et aux normes applicables en France. La responsabilité de la Société OCTOPUS S.A.R.L. ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où le produit est livré (par exemple en cas d'interdiction d'un produit...) Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'importation ou d'utilisation des produits ou services que vous envisagez de commander. Les photographies et graphismes reproduits et illustrant les produits présentés sont données à titre indicatif. OCTOPUS S.A.R.L. ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat, en cas de force majeure, de rupture de stock, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie. En cas d'achats à titre professionnel, la société n'encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte d'exploitation, perte de profit, perte de chance, dommages ou frais, qui pourraient survenir du fait de l'achat des produits. OCTOPUS S.A.R.L. ne pourra être tenu pour responsable de tous dommages indirects qui pourraient survenir du fait de l'achat des produits. Le vendeur ne peut pas être tenue responsable, en cas d'absence du destinataire à la livraison des Produits et/ou dans le cas où le Client (ou la personne désignée par ce dernier) retirerait tardivement ou ne retirerait pas les Produits auprès du transporteur après que celui-ci ait délivré un avis de passage au destinataire. Note concernant le phishing : il s'agit d'un moyen de tromper la vigilance de l'internaute, en recopiant parfaitement un site et en faisant croire au consommateur qu'il commande sur le site officiel du commerçant. Dans l'hypothèse où le vendeur OCTOPUS S.A.R.L. serait victime de cette manipulation, sa responsabilité ne pourra être mise en cause puisqu'il est lui-même victime.

ARTICLE 16 - DROIT APPLICABLE - LITIGES

Le présent contrat est soumis à la loi française. La langue du présent contrat est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

ARTICLE 17 - COOKIE

L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation (un cookie est un bloc de données qui ne permet pas de l'identifier mais qui sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site). En général, ce cookie contient, un numéro d'identification ou un code qui nous permet de vous reconnaître lorsque vous consultez à nouveau notre site. La mise en place de ces systèmes nous permet simplement la récupération de données statistiques afin d'améliorer notre site et de mieux répondre à vos besoins. Les données concernées ne sont en aucun cas cédés à des tiers. Nous vous rappelons que votre navigateur possède des fonctionnalités qui vous permettent de vous opposer à l'enregistrement de cookies, d'être prévenu avant d'accepter les cookies, ou de les effacer. Pour plus d'information sur les cookies et le traitement lié aux données personnelles, nous vous recommandons de visiter le site Internet de la CNIL : www.cnil.fr.

CONTACT

Pour toute information ou question, notre Service Client est à votre disposition :

Tél.: 04 76 46 51 81

Fax : 04 76 46 51 81 (depuis l'étranger : +33 4 76 46 51 81)

Adresse électronique : y.chichignoud@idde-modelisme.com

Adresse : IDDE-MODELISME OCTOPUS S.A.R.L., 57 boulevard Gambetta 38000 GRENOBLE FRANCE